I – Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ateliermalesherbes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Association Amicale du Nid, 21 rue du Château d’eau, 75010 PARIS
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
N°Siret siège : 775 723 679 00 111
N° Siret ADN 69 : 775 723 679 00400 – 29 rue St Jean de Dieu, bâtiment B – 69007 Lyon
Créateur : Comtoo solutions – www.comtoo-solutions.fr
13 Bd Edmond Michelet, 69008 Lyon
Responsable de la publication : VERONIQUE CAPPE, Directrice ADN 69/38/73 direction@adn69.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Crédits photos : Amicale du Nid 69
II – Conditions générales d’utilisation du blog et des services proposés
L’utilisation du site www.ateliermalesherbes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ateliermalesherbes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.ateliermalesherbes.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur de s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
III – Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’association Amicale du Nid est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association Amicale du Nid.
Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
IV – Limitations de responsabilité
L’association Amicale du Nid 69 ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.ateliermalesherbes.com.
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